Logo de l'IRCEC

A propos de la caisse Ircec A propos du régime Ircec A propos du régime Racd A propos du régime Racd Informations et services

 

 

Mentions légales

Droits de reproduction

L'ensemble du site ircec-berri.org relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source www.ircec-berri.org


Par ailleurs, la technique de lien profond («deep linking») est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site www.ircec-berri.org ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter .

L’IRCEC ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels son site renvoie.

L’IRCEC dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l’IRCEC cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Exploitation des informations contenues sur le site

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et générale. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.

L’IRCEC ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans son site.

Loi informatique et libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à:

Institution de Retraite Complémentaire de l'Enseignement et de la Création
Service chargé du droit d’accès
21 rue de Berri
75403 Paris CEDEX 08
E-mail: droitdaccescnil@groupe-berri.fr

Éditeur du site

Les contenus rédactionnels et graphiques du site www.ircec-berri.org sont mis en ligne sous l'autorité du service Communication de la IRCEC:

IRCEC
Service communication
21 rue de Berri
75403 Paris CEDEX 08

Directeur de la publication:
M. François Durin, directeur de l’IRCEC

Responsables éditoriaux:
Mme Joëlle Fabre
Mme Marie Lerayer
Mlle Natacha Verdeilles


Réalisation du site: rédaction des contenus et création :
IRCEC


© IRCEC 2008 Mentions Légales